Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAL CONCEPT
METAL CONCEPT 43, SARL

Numéro de dépôt :
4070993
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2024
METAL CONCEPT de METAL CONCEPT 43

Présentation de la marque METAL CONCEPT

Déposée le 24 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL CONCEPT 43 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « METAL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) METAL CONCEPT 43 domicilié(e) ZA DE LEYGAT 5 - 43190 - TENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METAL CONCEPT 43, M. CHASTAGNIER Dimitri domicilié(e) ZA DE LEYGAT 5 - 43190 - TENCE - France.

La marque METAL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL CONCEPT est expirée depuis le 24 février 2024.

METAL CONCEPT 43 a également déposé les autres marques suivantes : SANICUBE , SANITIZE


METAL CONCEPT 43, SARL - ZA DE LEYGAT 5 - 43190 - TENCE - France


METAL CONCEPT 43, M. CHASTAGNIER Dimitri - ZA DE LEYGAT 5 - 43190 - TENCE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 3 juillet 2014 - Retrait partiel n°626819 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-03

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.